Une planification foncière organisée, appuyée sur des données de levé précises
Plans de lotissement, définition des parcelles, planification des accès et tableaux des superficies fondés sur des données de levé.
01Présentation
Les services de lotissement et de division parcellaire accompagnent la planification des lots, des voies d'accès, des limites et des autres aménagements spatiaux au sein d'un site défini.
Un plan de lotissement bien préparé repose sur une mesure précise de la parcelle mère. DASFADS définit les lots par coordonnées, calcule les superficies et les dimensions, et établit des tableaux de lots clairs, afin que promoteurs, gestionnaires de lotissements et propriétaires puissent planifier attributions et ventes en toute confiance.
02Périmètre du service
- Appui à la planification de la division parcellaire
- Établissement de plans de lotissement
- Définition des parcelles par coordonnées
- Cartographie des accès et du tracé des voies
- Numérotation des lots et tableaux parcellaires
- Calculs de superficies et de dimensions
- Établissement de plans de lotissement numériques
- Intégration SIG et CAD
03Qui nous accompagnons
- Lotissements résidentiels
- Projets commerciaux
- Propriétaires fonciers
- Promoteurs immobiliers
- Organismes de gestion foncière
04Livrables possibles
- Plans de lotissement
- Coordonnées des parcelles
- Tableaux des lots
- Calculs de superficies
- Dessins numériques compatibles
Les livrables dépendent du périmètre convenu.
05Éléments à fournir
Nous communiquer ces informations avec votre demande nous aide à définir précisément la mission et à vous répondre plus rapidement.
- Plan de levé ou informations sur les limites de la parcelle mère
- Usage prévu et tailles de lots souhaitées
- Exigences en matière d'accès, de largeur de voirie et d'espaces libres
- Toute orientation d'urbanisme déjà reçue
- Formats de livraison souhaités
06Remarque importante
Avant de commander ce service
Tous les plans de lotissement proposés restent soumis aux exigences d'urbanisme applicables, aux dispositions relatives aux accès, aux registres fonciers et aux autorisations réglementaires pertinentes.
07Questions fréquentes
Pouvez-vous préparer un plan de lotissement avant que je dispose d'un levé de l'ensemble du site ?
Un levé de limites précis de la parcelle mère constitue normalement le point de départ. S'il n'en existe pas, nous pouvons l'inclure dans le périmètre.
Souvent commandés ensemble
Levés fonciers et cadastraux
Levés de limites, mesurage foncier, définition des parcelles et documentation de levé pour les transactions et l'aménagement.
Découvrir le serviceServices immobiliers et fonciers
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Découvrir le serviceLevés topographiques
Relevé des niveaux du terrain, des courbes de niveau et des éléments du site à l'appui de la planification, du drainage et de la conception technique.
Découvrir le servicePrêt à discuter de plans de lotissement et de division parcellaire ?
Indiquez-nous l'emplacement de votre site, vos objectifs et tout document existant. Notre équipe étudiera vos besoins et vous conseillera sur le périmètre, les livrables et les délais.